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Régularisation, mission impossible ?

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Régularisation, mission impossible ? Empty Régularisation, mission impossible ?

Message par maxp le Mer 18 Nov - 17:23

Bonjour à tous,
Suite à l'avancement de mes projets 123 et 349 (et des factures), je me pose la question épineuse de la régularisation de mes machines achetées en pièces et sans CG. Le gros soucis si j'ai bien compris est de prouver la propriété des machines sachant que je n'ai rien (mis à part les numéros de série). D'où ma question est-il possible de trouver un moyen de monter un dossier ffve uniquement avec les numéros de série. Le premier pas serait peut-être e retrouver l'histoire de la machine en essayant de retrouver l'immatriculation (base de donnée des assurances ?). J'ai envoyé un message à l'importateur montesa et au service ants de la préfecture mais je ne pense pas que j'aurai une réponse positive... Au pire je vais avoir les flics qui vont débarquer chez moi si l'une d'elle avait été volée 😅.
Si vous réussi ce tour de force je suis preneur de toute aide!
Merci par avance.

maxp

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Message par guillet le Mar 24 Nov - 17:54

bonjour
oui c est possible avec les No de série ,de monter un dossier pour avoir un carton collection ,mais il faut être certain que la moto n es pas une moto volée .
Cdlt

guillet

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Message par maxp le Mar 24 Nov - 20:28

Bonjour,
Merci pour ta réponse. Mais du coup comment le prouver ? Je vais au commissariat ? Je vais me faire bien recevoir non?

Cette histoire de prouver la propriété d'une moto sans papier et sans historique me rend dubitatif. J'ai contacté un de mes vendeur pour savoir si il pouvait me donner plus d'informations (j'aurai du le faire directement mais bon, je n'étais pas très au fait des procédures à l'époque). J'ai également envoyé un mail à la ffve, pour savoir si ils ont plus de moyens que moi pour remonter les pistes.
On verra

maxp

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Message par guillet le Mer 25 Nov - 9:14

bonjour oui si tu connais une personne qui a un ami chez les bleus ,c est très facile une fois que tu as l info que la moto est sans problème de vol, avec le No de série il ne reste plus qu' a faire parvenir a la ffve un certificat de cession fait par un ami de confiance qui certifie qu il te l a cédée ensuite tu auras un document pour faire une carte grise collection .
a plus DEN

guillet

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atakin22bed aime ce message

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Message par maxp le Mer 25 Nov - 9:35

Ok merci beaucoup pour la réponse. Je comprends un peu mieux le processus. Par contre qu'en est il du propriétaire inscrit en préfecture ?? Ils l'effacent directement de la base de données au profit d'un autre qui n'a pas de papier. Tout cela me laisse perplexe.

maxp

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Message par guillet le Mer 25 Nov - 10:37

oui surtout tu ne donnes pas l immatriculation, juste le No de série ,et avec la carte grise collection tu n as plus de problème .Avec l immat un ami n a pas pu le faire ca a bloquer le dossier .

guillet

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Message par maxp le Lun 30 Nov - 8:20

Bon j'ai reçu une réponse à mes questions posées à la FFVE:
"ils ne faut pas parler de pièces mais de motos incomplètes à partir du cadre. Un véhicule est identifié par sa marque, son type et son N° de série. Il faut apporter des preuves de la légitime propriété du véhicule. Le strict minimum est un certificat de cession du vendeur du cadre et sans certificat d'immatriculation un courrier prouvant qu'il en est le propriétaire et comment il a acquis le véhicule. voir l'arrêté du 9 février 2009".

ça donne espoir surtout que mon vendeur a accepté de me faire les papiers Smile .

En revanche j'ai quelque questions pour remplir le certificat de cession (ceux qui ont une carte grise en règle si vous pouviez m'aider se serait super !).
il me faudrait les parties manquante:
Numéro d’identification du véhicule (E): c'est le numéro de série ???
Marque (D.1) : Montesa
Le type, variante, version (D.2) : ????
Genre national (J.1) : MTT1 ? MTT2?
Dénomination commerciale (D.3) : 349

j'aimerai également me rapprocher le plus possible de la bonne année de ma moto je pense que c'est un modèle de 1979 ou 1980 mais sans certitude.
Si quelqu'un a un modèle de cette année pourrait-il regarder son numéro de série pour voir si il est proche du mien (51M17229).
Vu que c'est un sujet qui revient souvent se serait bien que l'on fasse une base de donnée de l'année de nos machines et leurs numéros de série pour que l'on puisse identifier facilement l'année de celle qui n'ont pas encore de papier.
Merci de vos réponses

maxp

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Message par guillet le Lun 30 Nov - 10:28

bonjour c est certain pour la base de donnée
D 2 cota
J 1 MTL
E No de série
D cota 349
je pense que tu as une 1979 la mienne a le No M 22352 de 1980
ma 348 de 1978 a No M11431 a voir
a + Den

guillet

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Message par maxp le Lun 30 Nov - 10:42

Super Merci Den,
Je pense que je vais mettre 1979 (comme cela je pourrais mettre ma date de naissance en date de mise en circulation Very Happy ).

Sinon si il y en a qui sont intéressé par la base de donnée pour l'instant j'ai mis que celle de Guillet mais c'est modifiable pour qui à le lien.

tableau année :https://docs.google.com/spreadsheets/d/1LpjivP2mvVx50C6YHpw4erHNkRZEaci0A3CIhp80ZhM/edit?usp=sharing

maxp

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Message par atakin22bed le Mar 8 Déc - 19:33

Bonsoir ,
il faut être patient et faire la manip sur le site de l'ants en précisant immatriculer un véhicule neuf ( il y a des tutos sur youtube pour les cyclomoteurs c'est la même procédure) si ta machine est ancienne il y a peu de chance qu'elle soit dans le fichier informatisé sauf si elle a ete volée a mon avis , en tout cas c'est une bonne choses que de la remettre en règle et ca lui ajoute de la valeur.. good luck! tu va y arriver !
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